Titulaire du site

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION & REPRÉSENTANT LÉGAL :

Arnaud Delanoy – arnaud@signetsens.com

ADRESSE :

64 rue Albert Verheyde 59190 hazebrouck

Tel. 06 11 95 04 33
Email. arnaud@signetsens.com

Bénéficiaire d’un CAPE – Espace des Entrepreneurs
Siret 418 541 553 000 32
TVA intracommunautaire : FR 23 418 541 553
Code NAF, 8899B

Hébergement

OVH – 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Tél : 0899 701 761

Informatique et libertés

Le site ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Éditeur

Le site www.signetsens.com est édité par Sign&Sens

la conception a été réalisée par Laurent Legrain Growth Hacker

Informations légales

L’intégralité des éléments et des contenus présents sur ce site (images, illustrations, logos, photographies, bases de données,…) constitue une ou plusieurs œuvres numériques, protégé(es) par l’utilisation du site cabinet-corporis.fr et par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, transmission, adaptation, extraction, réédition ou redistribution, intégrale comme partielle, de tout élément ou contenu protégé du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, préalable et écrite de son propriétaire est interdite, sous peine de poursuites judiciaires.

Tous les articles originaux publiés sur ce site sont datés et authentifiés à l’aide de différents sites d’archivage et d’eurodatage utilisés pour établir la preuve de l’antériorité de la mise en ligne d’un contenu.

Aux termes de l’article L.335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon d’œuvres numériques publiées en France ou à l’étranger est une infraction pénale punie au minimum de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.